ADII
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Maroc
Cigarettes électroniques jetables : la «Vozol Star 3000» à l’heure de la taxation
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) vient de publier une circulaire (n°6462/232) concernant le classement tarifaire d’une cigarette électronique…
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Maroc
Colorant alimentaire : la «Raspberry Red» franchit une étape cruciale pour l’import !
La circulaire n°6459/232 de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) du 16 mai 2023 aborde la question du classement…
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Maroc
Classement tarifaire des pots polypropylènes injectés avec IML : une clarification bienvenue pour les importateurs
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a publié une circulaire (n°6458/232) le 12 mai 2023 pour clarifier le classement…
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Maroc
Aliment pour volaille : classement du produit «Allzyme Vegpro» dans le tarif du droit d’importation
La circulaire n°6457/232, publiée le 10 mai 2023 par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), clarifie le classement du…
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Maroc
Instauration du triple circuit pour les régimes de transit : les fraudeurs en sueur !
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) étend le système de triple circuit aux régimes de transit dans le but…
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Maroc
Fils zingués : les producteurs locaux galvanisés par des droits antidumping
Suite à la publication de la circulaire n°6454/21 par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), le 4 mai 2023,…
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Maroc
TVA à l’importation : la liste des médicaments potentiellement exonérables actualisée
Mardi 2 mai 2023, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a publié une circulaire relative à la Taxe sur…
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Maroc
Exportation de conserves de filets d’anchois : les professionnels pour l’extension de la préférence tarifaire aux matières non-UE
La circulaire de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) n°6447/233 datée du 10 avril 2023 sur les conserves de…
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Maroc
Douane : Classement d’un article innovant pour les toilettes
Dans la circulaire n°6446/232 du 10 avril 2023, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) publie sa décision sur le…
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Maroc
Produits industriels : mise à jour de la procédure de contrôle au poste frontalier de Guergarate
La procédure de contrôle des produits industriels au niveau du poste frontalier de Guergarate a été mise à jour, fait…
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Maroc
Tarif du droit d’importation : classement par l’ADII des engrais azotés
Suite à des questions posées à la douane, cette dernière a procédé au classement, dans le tarif du droit d’importation,…
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Maroc
Droit d’importation de certains produits: ce que change la loi de Finances
La loi de Finances 2023 apporte des modifications à la nomenclature du tarif du droit d’importation de plusieurs produits provenant…
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Maroc
Douane : de nouveaux articles dans le classement des tarifs du droit d’importation
Deux produits viennent d’intégrer le classement des tarifs du droit d’importation de la douane marocaine. Il s’agit d’un article dénommé…
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Maroc
Loi de finances 2023 : le point de la mise à jour des dispositions douanières
Les importateurs, exportateurs et autres usagers des services de la douane sont maintenant outillés pour mener à bien leurs opérations…
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Maroc
Autorisation d’importation : Joints d’étanchéité, articles culinaires et panneaux sandwich dans la liste
Désormais, une autorisation d’accès au marché marocain est exigée pour les importations de joints d’étanchéité non métalliques, les articles culinaires…
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Maroc
Obligations cautionnées : le taux sera de 5,08% au 1er semestre 2023
Le taux à appliquer pour le calcul de la majoration sur les obligations cautionnées pour le 1er semestre 2023 vient…
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Maroc
ADII : clarification du tarif du droit d’importation du “Système de sécurité douche et lave-yeux”
Après sollicitation, l’ADDI définit le classement d’un article dénommé «Système de sécurité douche et lave-yeux» dans le tarif du droit…
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Éco-Business
Respect des délais de transit : le contrôle désormais dématérialisé sur “BADR”
Plus une semaine ne passe sans que l’on entende parler de mise à jour opérée sur le système «BADR». Dans…
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Maroc
Douane : allégement de la pression fiscale sur le lait écrémé en poudre et le beurre importé
Nouvelle mesure visant à alléger la pression de l’inflation et soutenir le pouvoir d’achat des consommateurs.
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Maroc
Métaux précieux : nouvelle prolongation des délais d’enregistrement
Après une première prolongation, jusqu’au 4 novembre 2022, des délais d’enregistrement des commerçants et négociants en pierres et métaux précieux…
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Éco-Business
Douanes : les nouveautés introduites par le PLF 2023
Dans l’élan de la poursuite de l’automatisation de l’échange de documents via Portnet et la mise en œuvre de nouvelles…
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Maroc
Douane : la suspension du droit d’importation de bovins effective !
Suspension de la perception du droit d’importation applicable aux bovins pendant une durée de 1 an 2 mois et 11…
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Opinions
Douanes et impôts indirects : jusqu’où ira le digital ?
En ces temps d’après Covid, la digitalisation est devenue à la mode. Quels que soient le métier ou les services…
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Éco-Business
Douane : un pas de plus vers la dématérialisation totale des formalités
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) s’est engagée, depuis plusieurs années déjà, dans un processus d’assouplissement de ses procédures…
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Éco-Business
E-commerce : 500 millions de DH de perte par an
L’Administration des douanes et impôts indirects déclare la guerre aux fraudeurs sur les sites de commerce en ligne.
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Maroc
E-commerce : les envois de marchandises désormais soumis à des droits de douane à l’import
Dans sa quête de ressources supplémentaires, l’État durcit le contrôle douanier des envois liés aux transactions réalisées via les plateformes…
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Maroc
Import et export des déchets : la Douane émet une nouvelle circulaire
C’est dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions de la loi n°28-00, relative à la gestion des…
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Éco-Business
Cigarettes de contrebande : la grande fraude
Alors que les recettes douanières sont en hausse par rapport aux années précédentes, l’entrée sur le marché national de marchandises…
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Maroc
Douane : le catalogue des prestations rémunérées s’étoffe
Les bureaux de douane experts en matière de garantie des métaux précieux sont désormais habilités à exercer, sur demande du…
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Éco-Business
Formation continue : partenariat exemplaire entre l’ADII et l’APRAM
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) et l’Association professionnelle des agents maritimes, consignataires de navires et courtiers d’affrètement du…
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Éco-Business
ALE Maroc-Turquie : la nouvelle mouture entre en vigueur
Après son amendement en décembre dernier, l’ALE Maroc-Turquie impose, depuis le 2 mai, des droits de douane sur les produits…
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Maroc
Blanchiment de capitaux : la douane muscle ses services déconcentrés
À la douane, les attributions des responsables de plusieurs services déconcentrés viennent d’être complétées, en vue de renforcer le contrôle…
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Éco-Business
Effets de commerce, moyens de paiement, instruments financiers : à quoi doit-on s’attendre en voyageant avec des devises ?
Les voyageurs peuvent entrer ou sortir du Maroc avec des montants en devises conséquents. Cependant, la réglementation impose de déclarer…
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Maroc
Innovation : un vent d’ouverture souffle à la douane !
La mue de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) se fait à travers des chantiers tous azimuts.
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Maroc
ADII : le recueil des circulaires pour le 1er trimestre 2022 dévoilé
Voici le recueil des circulaires de l’ADII (l’Administration des Douanes et Impôts Indirects) pour le 1er trimestre 2022. Un document…
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Éco-Business
Tapis : les douanes au chevet des industriels
Pour sauver le tapis industriel national, durement concurrencé par les produits chinois, jordaniens et égyptiens, l’Administration des douanes et impôts…
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Maroc
Droits de douane et impôts : ce qui change le 1er janvier 2022
La nouvelle version du Code des douanes et impôts indirects, qui prend effet à compter du 1er janvier 2022, intègre…
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Maroc
Marchandises : le ton monte entre les agents maritimes et la douane
Les agents maritimes se disent choqués par l’augmentation du montant des pénalités relatives aux rectificatifs de poids et du nombre…
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Maroc
Réglementation douanière : un nouveau recueil des circulaires de l’ADII
Le recueil édité constitue une synthèse de 24 réglementations émanant de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) durant le…
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Maroc
Tabac : les nouvelles dispositions entrent en vigueur à partir de 2024
De nouvelles dispositions contenues dans la loi n° 66-20 portant modification de la loi n° 46-02 relative au régime des…
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Éco-Business
Efficacité énergétique : la Douane s’engage
Nabyl Lakhdar, DG de l’ADII, et Saïd Mouline, DG de l’Agence marocaine pour l’efficacité énergétique ont signé, mardi à Rabat,…
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Éco-Business
Lutte contre le blanchiment : le Maroc verrouille la coordination de la surveillance
En mars dernier, le royaume se voyait placé sous surveillance pour ses défaillances dans la lutte contre le blanchiment d’argent…
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Maroc
Douane : le paiement électronique des créances prend son envol
Au-delà de la crise sanitaire, les retentissements de la pandémie de la Covid-19 n’ont pas tardé à se faire sentir…
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Éco-Business
Douane : 2020, une année studieuse pour l’ADII
242 MDH de marchandises de contrebande ont été confisquées en 2020. Le taux de pénétration des cigarettes de contrebande sur
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Maroc
Douanes et impôts indirects : ce qui va changer d’ici 2023
L’Administration des douanes et impôts indirects a lancé son plan stratégique 2020-2023, après la réussite de la feuille de route…
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Maroc
La douane et la DGI simplifient leurs procédures: ce que l’on sait
L’Administration des douanes et impôts indirects vient d’émettre une circulaire informant de l’entrée en vigueur des dispositions de la loi…
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Maroc
Tabac: les marques les plus touchées par la contrebande au Maroc
Selon les résultats de la 7e étude de prévalence des cigarettes de contrebande au titre de l’année 2020, réalisée par…
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Éco-Business
Coronavirus: l’accès aux bureaux douaniers désormais limité
Compte tenu des circonstances sanitaires actuelles et des menaces de propagation du Covid-19, l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…
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Maroc
Progression des recettes douanières en 2018
Les recettes douanières ont réalisé une progression de 6,4% en franchissant le cap des 100 milliards de dirhams (MMDH), selon l’Administration des…
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Éco-Business
La Douane décale son application de la saisie des véhicules
Prise le 30 octobre dernier, la circulaire imposant aux services des Douanes de saisir le véhicule de Transport lorsque la…
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