ADII
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Maroc
Rentrée scolaire. Le cadeau de la douane aux parents
La douane explique aux importateurs que pour bénéficier de l’exonération, ces derniers devront utiliser le code franchise «2013», avec les…
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Éco-Business
Aliments de bétail. L’ADII revoit la TVA à la baisse
Dans une nouvelle circulaire, l’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII) revoit à la baisse le taux de la…
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Maroc
Hydrocarbures : l’ADII et le ministère de l’énergie musclent la traçabilité et le contrôle qualité de bout en bout
Une nouvelle circulaire conjointe de l’ADII et le ministère de l’énergie détaille une procédure rigoureuse d’échantillonnage et d’analyses pour tous…
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Maroc
Oeuvres d’art : un délai de séjour de deux ans en admission temporaire
Le bénéfice du régime de l’admission temporaire a été élargi. Les objets et œuvres d’art, de collection et d’antiquité, destinés…
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Maroc
Tanger : l’ADII lance un Centre régional de télé-contrôle
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a mis en service un Centre régional de télé-contrôle (CRT) à Tanger.
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Maroc
Plan stratégique : l’ADII capitalise sur la citoyenneté
La qualité des services offerts reste un défi majeur pour l’Administration des douanes et impôts indirects, qui se veut une…
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Maroc
Transport international : le rappel à l’ordre de la douane
L’ADII vient de rendre publique la circulaire n°6581/312 établissant un nouveau cadre réglementaire pour la saisie et le traitement des…
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Maroc
Marchandises soumises à la TIC : réduction de la fréquence des dépôts de déclarations douanières
La circulaire 6576/214 de l’ADII permet désormais aux producteurs de marchandises soumises à la TIC de déposer mensuellement leurs déclarations…
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Maroc
Dématérialisation des certificats d’origine : un pas de plus vers la concrétisation de la ZLECAF
L’Administration des douanes et impôts indirects annonce la mise en place de la dématérialisation des certificats d’origine pour les exportations…
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Maroc
Douane : Dématérialisation à marche forcée pour les agréments d’entrepôts
Dématérialisation, simplification, traçabilité : tels sont les maîtres-mots de la circulaire 6572/313 que vient de publier l’ADII pour intégrer la…
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Maroc
Douanes : l’état de chargement devient la déclaration de transit numérique
L’époque des «tonnes de papier» pour les transits export est révolue. L’Administration des douanes franchit un cap majeur dans la…
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Maroc
Douanes : l’expertise de l’ADII mise en avant au Tchad
L’ambassadeur du Maroc au Tchad, Abdellatif Erroja, a souligné le niveau de coopération entre l’Administration des douanes et impôts indirects…
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Maroc
Opération Marhaba 2024 : les cadeaux de bienvenue de la douane aux MRE
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) vient de publier une circulaire relative à l’opération Marhaba 2024, offrant des facilités…
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Maroc
Exportations : fini les dossiers papiers, l’ADII bouscule les usages
Le régime fiscal du drawback-énergie, permettant le remboursement des taxes sur l’énergie pour les produits exportés, fait l’objet d’une réforme…
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Maroc
Tanger Med : les services douaniers passent au H24
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) mettra en place, à partir du lundi 15 avril, une nouvelle organisation du…
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Maroc
Douanes : adieu les erreurs et les dépassements de plafond !
L’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII) vient de publier une circulaire annonçant une réforme des facilités de cautionnement…
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Maroc
Régimes économiques en douane : l’ADII lance son système automatisé
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) automatise le contrôle des plafonds des facilités de cautionnement dans les régimes économiques…
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Maroc
Douanes et impôts indirects : le système BADR traite désormais les dossiers de remboursement
L’Administration des douanes et impôts indirects innove. Dans le cadre de la poursuite du processus de dématérialisation et de simplification…
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Maroc
Import-export de médicaments : la validité des documents administratifs rallongée
L’ADII élargit la validité des documents administratifs relatifs aux médicaments et produits de santé, suite à des discussions avec la…
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Maroc
Quincaillerie, filtration hydraulique… des normes plus strictes pour les produits en circulation
Le Maroc serre la vis sur la qualité d’un certain nombre de produits : des contrôles de conformité renforcés pour…
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Maroc
Simplification et régulation des régimes économiques en douane : l’ADII temporise, le temps de réévaluer ses décisions
La douane fait marche arrière en rétablissant provisoirement l’autorisation préalable pour les régimes douaniers temporaires.
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Maroc
Douanes : l’ADII réinstaure l’autorisation préalable d’opérer sous régimes économiques
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a annoncé la réinstauration provisoire de l’autorisation préalable d’opérer sous Régimes économiques en…
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Maroc
Mesures douanières : l’ADII détaille les étapes de la mise en œuvre de la ZLECAf au Maroc
La circulaire n°6530/223 de l’ADII détaille les mesures clés de la mise en œuvre de la Zone de libre échange…
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Maroc
TVA sur les biens d’investissement : pas de garanties pour les importations déjà engagées
L’ADII serre la vis : les importateurs de biens d’investissement devront fournir des garanties pour bénéficier de l’exonération de la…
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Maroc
Restrictions à l’importation : 52 nomenclatures soumises à licence
52 nomenclatures répartis sur cinq familles de produits, notamment les tapis et revêtements du sol usagés, les ouvrages et meubles…
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Maroc
Sources de rayonnements ionisants : un service en ligne pour les demandes d’autorisations
Du nouveau en ce qui concerne les demandes et l’octroi des autorisations d’importation des sources de rayonnements ionisants.
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Maroc
Commerce extérieur : l’AMSSNuR numérise ses services
L’Agence marocaine de sûreté nucléaire (AMSSNuR) numérise ses services, en collaboration avec l’Agence nationale des ports (ANP) et l’Administration des…
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Maroc
PLF 2024/droits de douane et impôts indirects : le gouvernement veut plus de flexibilité
Pour l’exercice 2024, le gouvernement réclame plus de flexibilité pour pouvoir modifier les tarifs douaniers, les taxes à l’importation et…
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Maroc
Douane : nouveau régime pour la taxe de circulation
Découvrez comment le Maroc simplifie les procédures douanières et renforce son attractivité en automatisant la liquidation de la taxe de…
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Maroc
Douane : le test d’aptitude professionnelle fixé au 26 octobre
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a annoncé l’organisation d’un test d’aptitude professionnelle pour l’obtention de l’agrément de transitaire…
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Maroc
Coopération Sud-Sud : comment le Maroc consolide les acquis de son industrie pharmaceutique
Le Maroc vient d’augmenter les droits d’importation sur certains médicaments antipaludiques afin de favoriser la production locale et de renforcer…
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Maroc
Navires à destination du Maroc : un nouveau tarif des droits de chancellerie
L’administration des Douanes et impôts indirects (ADII) annonce le nouveau tarif des droits de chancellerie exigibles sur le visa des…
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Maroc
ADII : suspension du droit d’importation sur les tubes en acier
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) vient de publier la circulaire n°6473/211, annonçant la suspension de la perception du…
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Maroc
Marocains résidant à l’étranger: ce qui est prévu par la douane
La saison estivale démarre avec ses vagues de Marocains résidant à l’étranger, de valises et de colis.
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Maroc
Insuline originaire du Danemark : le droit antidumping suspendu
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII), à travers une circulaire, a informé que l’arrêté conjoint n° 378-23 du 8…
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Maroc
Douanes : classement tarifaire de plusieurs cigarettes électroniques
La récente circulaire n°6463/232 de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) pose la question du classement dans le tarif…
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Maroc
Douane : des changements pour une meilleure coordination
L'ADII change l'appellation des "Services des enquêtes et du contrôle a posteriori" en "Service des enquêtes et de l’analyse du…
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Maroc
ADII : réorganisation des services déconcentrés à Tanger et Casablanca
L'Administration des douanes et impôts indirects (ADII) vient d'annoncer une réorganisation de ses services déconcentrés dans les régions de Tanger-Tétouan-Al-Hoceima…
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Maroc
Cigarettes électroniques jetables : la «Vozol Star 3000» à l’heure de la taxation
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) vient de publier une circulaire (n°6462/232) concernant le classement tarifaire d’une cigarette électronique…
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Maroc
Colorant alimentaire : la «Raspberry Red» franchit une étape cruciale pour l’import !
La circulaire n°6459/232 de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) du 16 mai 2023 aborde la question du classement…
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Maroc
Classement tarifaire des pots polypropylènes injectés avec IML : une clarification bienvenue pour les importateurs
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a publié une circulaire (n°6458/232) le 12 mai 2023 pour clarifier le classement…
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Maroc
Aliment pour volaille : classement du produit «Allzyme Vegpro» dans le tarif du droit d’importation
La circulaire n°6457/232, publiée le 10 mai 2023 par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), clarifie le classement du…
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Maroc
Instauration du triple circuit pour les régimes de transit : les fraudeurs en sueur !
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) étend le système de triple circuit aux régimes de transit dans le but…
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Maroc
Fils zingués : les producteurs locaux galvanisés par des droits antidumping
Suite à la publication de la circulaire n°6454/21 par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), le 4 mai 2023,…
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Maroc
TVA à l’importation : la liste des médicaments potentiellement exonérables actualisée
Mardi 2 mai 2023, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a publié une circulaire relative à la Taxe sur…
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Maroc
Exportation de conserves de filets d’anchois : les professionnels pour l’extension de la préférence tarifaire aux matières non-UE
La circulaire de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) n°6447/233 datée du 10 avril 2023 sur les conserves de…
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Maroc
Douane : Classement d’un article innovant pour les toilettes
Dans la circulaire n°6446/232 du 10 avril 2023, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) publie sa décision sur le…
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Maroc
Produits industriels : mise à jour de la procédure de contrôle au poste frontalier de Guergarate
La procédure de contrôle des produits industriels au niveau du poste frontalier de Guergarate a été mise à jour, fait…
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