Aliment pour volaille : classement du produit «Allzyme Vegpro» dans le tarif du droit d’importation
La circulaire n°6457/232, publiée le 10 mai 2023 par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), clarifie le classement du produit «Allzyme Vegpro» dans le tarif du droit d’importation.
Cette préparation enzymatique est un prémélange contenant de la protéase, de la cellulase, du carbonate de calcium et un support, conçu pour être incorporé dans l’alimentation de la volaille, afin de favoriser l’utilisation des nutriments, en particulier des protéines, et d’améliorer la digestibilité.
En se basant sur la note complémentaire n°4 du chapitre 23, l’ADII a décidé de classer le produit «Allzyme Vegpro» à la sous-position du Système harmonisé 2309.90, rubrique 2309.90.90.81 du tarif du droit d’importation. En effet, cette note complémentaire précise que les prémélanges sont des mélanges de produits destinés à être utilisés dans la préparation des aliments pour animaux.
De plus, la note précise que les prémélanges peuvent contenir des ingrédients tels que des vitamines, des minéraux, des oligo-éléments, des acides aminés ou des enzymes.
Ainsi, le classement du produit «Allzyme Vegpro» dans le tarif du droit d’importation est justifié par sa composition et son utilisation qui en font un prémélange au sens de la note complémentaire n°4 du chapitre 23. Cette décision de l’ADII est donc logique et cohérente avec les règles en vigueur.
