Chambre des conseillers
-
Maroc
PLF 2024 : la Chambre des conseillers votera mercredi
La première partie du PLF fera l’objet d’un vote lors de la deuxième séance plénière de la Chambre des conseillers…
Lire la suite » -
Maroc
PLF 2024 : bientôt un identifiant fiscal pour les personnes physiques
L’article 216 du CGI devrait être révisé en attendant la deuxième lecture du PLF 2024 par la Chambre des conseillers.
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers : vote de huit conventions
Lors de la réunion à la Chambre des Conseillers, le 11 juillet 2023, de la Commission des affaires étrangères, de…
Lire la suite » -
Maroc
Sociétés régionales multiservices : projet de loi adopté par la Commission de l’Intérieur
Suite à l’aval de la Chambre des conseillers, le projet de loi concernant la création des Sociétés régionales multiservices (SRM)…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers : “Envol 2025” de l’ONDA au menu de la Commission des infrastructures
Quelques jours après l’ouverture des travaux de sa deuxième session de l’année législative 2022-2023, la Chambre des conseillers abordera, le…
Lire la suite » -
Maroc
Fonds de développement industriel et des investissements: les dessous d’un changement de paradigme
La loi de Finance 2023 introduit des modifications majeures pour le compte d’affectation spéciale dit «Fonds de développement industriel et…
Lire la suite » -
Opinions
Un pas en avant
C’est un pas important qui a été franchi, mardi dernier, par la Chambre des conseillers dans l’une des réformes les…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers : approbation de 15 accords internationaux
La Chambre des conseillers a récemment approuvé, lors d’une session législative, 15 accords internationaux. Cette démarche vise à renforcer la…
Lire la suite » -
Éco-Business
PLF 2023 : fin des négociations
Le projet de loi de Finances a été adopté dans sa globalité par la Chambre des conseillers. Sur les 330…
Lire la suite » -
Maroc
Dialogue social : Akhannouch et le pari de la cohésion sociale
Le Chef du gouvernement a insisté, devant la Chambre des conseillers, sur la consécration du concept de justice sociale, en…
Lire la suite » -
Maroc
La nouvelle Charte de l’Investissement votée à la Chambre des Conseillers
La Chambre des Conseillers a procédé, ce mardi 29 novembre, au vote du projet de loi 03.22 formant charte de…
Lire la suite » -
Maroc
PLF 2023 : la deuxième lecture prévue le 2 décembre
Le projet de loi de Finances 2023 poursuit son circuit parlementaire. Actuellement à la Chambre des conseillers, les discussions se…
Lire la suite » -
Éco-Business
Charte de l’investissement : le projet adopté par la 2e Chambre
La Charte de l’investissement a été approuvée à la majorité, mardi, à la Chambre des Conseillers avec 159 voix pour…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des Conseillers : la loi-cadre 06.22 relative au système national de Santé présentée
Le ministre de la Santé et de la protection sociale, Khalid Ait Taleb, présentant devant les membres de la Commission…
Lire la suite » -
Maroc
Santé : les grandes lignes du projet de loi 06.22
Lors de son intervention à la Chambre des conseillers au sujet de la sécurité sanitaire, le ministre de la Santé…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers : la réforme de l’enseignement sous la loupe
Le plan de réformes de l’Enseignement, tel est le thème sur lequel portera le grand oral de Aziz Akhannouch à…
Lire la suite » -
Maroc
Logistique : quatre nouvelle zones en gestation
En réponse à une question orale présentée à la Chambre des conseillers par le groupe du Rassemblement national des Indépendants…
Lire la suite » -
Politique
Parlement : les conseillers veulent jouer pleinement leur rôle
La Chambre des conseillers compte jouer pleinement son rôle tant au niveau de la législation que du contrôle de l’évaluation…
Lire la suite » -
Politique
Dialogue social : ce que demandent les syndicats
Les groupes des syndicats au sein de la Chambre des conseillers ont insisté sur le renouvellement des modalités du dialogue…
Lire la suite » -
Politique
Chambre des conseillers: qui va constituer la première force politique ?
Sauf coup de théâtre, le RNI, le PAM et l’Istiqlal devraient constituer la première force politique au sein de la…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers : comment rendre le travail législatif plus efficace ?
En tête des points noirs auxquels la Chambre des conseillers devra s’attaquer en urgence figurent l’épineuse question de l’absentéisme, le…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers : la majorité quadrille le terrain
Le compte à rebours pour le renouvellement de la deuxième instance législative a commencé. Le RNI devra conforter sa position…
Lire la suite » -
Éco-Business
Élections à la CGEM. Les huit sièges de Conseillers très convoités
La Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM) remet en jeu les fauteuils des 560 grands électeurs qui composent ses…
Lire la suite » -
Maroc
Bilan législatif : la lutte contre l’impact de la pandémie a mobilisé les conseillers
Les mesures légales et réglementaires, destinées à lutter contre l’impact de la crise sanitaire, ont dominé l’agenda législatif de la…
Lire la suite » -
Éco-Business
Réforme fiscale : la Chambre des Conseillers adopte le projet de loi-cadre
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi en séance plénière, le projet de loi-cadre n°19-69 portant sur la réforme fiscale.
Lire la suite » -
Maroc
Travailleurs sociaux : l’heure est aux amendements !
Le projet de loi 45-18 relatif aux travailleurs sociaux s’apprête à franchir le cap parlementaire, en attendant le feu vert…
Lire la suite » -
Maroc
Usage licite du cannabis: le projet de loi adopté par la Chambre des Conseillers
La Chambre des Conseillers a adopté, ce mardi à la majorité, lors d’une séance plénière, le projet de loi n°13-21…
Lire la suite » -
Maroc
La Commission de l’intérieur adopte le projet de loi sur l’usage licite du cannabis
La commission de l’intérieur, des collectivités territoriales et des infrastructures à la chambre des Conseillers a approuvé, à la majorité…
Lire la suite » -
Politique
Protection sociale : la réforme suscite un brin de scepticisme
Le projet de loi-cadre sur la protection sociale qui devait passer, hier, comme une lettre à la poste, au sein…
Lire la suite » -
Politique
Chambre des conseillers : le groupe du patronat maintenu
Le projet de loi organique n°05.21 modifiant et complétant la loi organique n°28.11 relative à la Chambre des conseillers, permettra…
Lire la suite » -
Éco-Business
Saison agricole. Akhannouch rassure
Le gouvernement, qui est en train de réviser la loi de Finances, devra prendre en considération la baisse de la…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers: un oral d’El Otmani mardi
Demain mardi, la Chambre des conseillers organisera une séance plénière consacrée aux questions relatives à la politique générale adressées au…
Lire la suite » -
Éco-Business
Projet de loi sur le ciblage. les Conseillers préparent leurs amendements
Les élus devront formuler leurs amendements à la mouture déposée en priorité par le gouvernement à la 2e Chambre avant…
Lire la suite » -
Éco-Business
Ciblage des couches défavorisées. Les défis du projet de loi 72-18
Le projet de loi sur le ciblage devrait franchir le cap parlementaire durant la prochaine session du printemps, si l'on…
Lire la suite » -
Politique
L’ambassadeur Omar Hilale reçu à Bangui par le président de la République Centrafricaine
L'absence d'Abdessalam Ahizoun, président de la fédération royale marocaine d'athlétisme, ce mercredi, lors de la réunion dla comission des secteurs…
Lire la suite » -
Benchamach : La chambre des conseillers progresse vers davantage d’égalité et de parité
Le président de la Chambre des conseillers, Hakim Benchamach a indiqué mardi à Rabat que la Chambre des conseillers se…
Lire la suite » -
Maroc
Benchamach réélu à la tête de la chambre des conseillers
Hakim Benchamach a été réélu, lundi, à la tête de la Chambre des conseillers pour un nouveau mandat. Le secrétaire général…
Lire la suite » -
Maroc
Une séance plénière consacrée à l’ouverture de la session extraordinaire
La Chambre des conseillers tiendra mardi prochain une séance plénière consacrée à l’ouverture de la session extraordinaire, indique un communiqué…
Lire la suite » -
Éco-Business
Le PLF 2018 adopté à la majorité
Lors d’une séance plénière, 47 membres de la Chambre ont voté pour, 22 contre et 16 se sont abstenus. Lors…
Lire la suite » -
Maroc
La motion d’interpellation du gouvernement rejetée
La Chambre des conseillers a rejeté, lors d’une séance plénière tenue hier lundi, la motion d’interpellation du gouvernement au sujet…
Lire la suite » -
Éco-Business
Projet de loi de Finances : L’oral de Boussaid, ce vendredi
Trois jours durant, les députés devront voter les deux parties du budget ainsi que les budgets sectoriels en vue de…
Lire la suite » -
Maroc
Qayouh élu premier vice-président à la Chambre des conseillers
Le député du Parti de l’Istiqlal (PI), Abdessamad Qayouh, a été élu à la majorité, vendredi à Rabat, vice-président de…
Lire la suite » -
Archives
La justice sociale passe par le dialogue social
À l’heure où le dialogue social est en panne depuis de longs mois, la Chambre des conseillers s’est penchée, lundi,…
Lire la suite » -
Maroc
La Chambre des conseillers se penche sur la lutte contre le terrorisme
La Chambre des conseillers organisera demain jeudi 9 février un colloque sur le thème : «La lutte contre le terrorisme…
Lire la suite » -
Maroc
Chambre des conseillers: séance plénière jeudi pour approuver l’acte constitutif de l’UA
La Chambre des conseillers tiendra, demain jeudi, une séance plénière consacrée à l’examen et au vote du projet de loi…
Lire la suite » -
Maroc
Union parlementaire : Des recommandations pour le climat
Le document final publié par la Chambre des conseillers appelle à engager rapidement le processus de ratification de l’Accord de…
Lire la suite » -
La Chambre des conseillers fustige le gouvernement
Les Conseillers tirent sur le gouvernement. Dans un communiqué diffusé lundi 17 octobre, la deuxième chambre a critiqué le…
Lire la suite » -
Maroc
Lois organiques : Quid de la prochaine étape ?
Le projet de loi organique fixant les conditions et modalités du droit de grève sera déposé en priorité à la…
Lire la suite » -
Archives
Bicaméralisme : La Chambre des conseillers peut mieux faire
À l’heure où la Chambre des représentants s’apprête à renouveler ses membres, celle des conseillers est appelée à relever plusieurs…
Lire la suite » -
Maroc
Accès à l’information: Le CNDH liste les amendements de la loi
Selon le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH), le Maroc est loin de garantir aux citoyens un libre accès…
Lire la suite »