Conseil de gouvernement
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Maroc
Conseil de gouvernement : le premier après le remaniement ministériel
Hier, jeudi, a eu lieu le premier Conseil du gouvernement après le remaniement ministériel.
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Maroc
Conseil de gouvernement : d’importantes avancées législatives réalisées
Le Conseil de gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch, a dressé un bilan exceptionnel du tourisme estival 2024, avec une hausse…
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Maroc
Constructions parasismiques : deux décrets approuvés
Dans la perspective de renforcer la résilience des constructions au niveau des zones touchées par le séisme d’Al Haouz, le…
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Maroc
Conseil de gouvernement : le Code du médicament au menu
Le Conseil de gouvernement abordera dans sa réunion de jeudi plusieurs sujets clés, dont un projet de décret-loi visant à…
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Maroc
Conseil de gouvernement. Akhannouch insiste sur la célérité dans l’exécution
Aziz Akhannouch a indiqué que le gouvernement se concentrera, au cours de la seconde moitié de son mandat, sur la…
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Maroc
Hautes fonctions publiques. De nouvelles nominations validées par le gouvernement
Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi à Rabat, de nouvelles propositions de nomination à des fonctions supérieures.
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Maroc
Statut de BAM : les nouveautés de la loi exposées en Conseil de gouvernement
Les nouveautés les plus importantes à introduire dans la loi relative aux établissements de crédit et organismes assimilés, ainsi que…
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Maroc
Conseil de gouvernement : trois décrets relevant de la santé validés
Le Conseil de gouvernement a approuvé trois projets de décrets relatifs au domaine de la santé.
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Maroc
Conseil de gouvernement : Aïd Al Adha au menu
Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué…
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Maroc
Conseil de gouvernement : le régime de la sécurité sociale au menu
Le Conseil de gouvernement qui se tiendra ce jeudi portera sur l’examen du projet de loi modifiant et complétant le…
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Maroc
Aviation civile : l’industrie des aéronefs se structure
Approuvé en Conseil de gouvernement, le projet de décret relatif aux normes régissant la conception, la production et la maintenance…
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Maroc
Conseil de gouvernement : la réforme des CRI au menu
Le projet de loi modifiant et complétant la loi portant réforme des Centres régionaux d’investissement (CRI) et création des Commissions…
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Maroc
Renforcement du filet social : de nouvelles lignes directrices
Deux projets de décret majeurs ont reçu le sceau d’approbation lors de la dernière réunion du Conseil de gouvernement.
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Maroc
Développement industriel : la ZAI de Jorf Lasfar en voie de concrétisation
Le Conseil de gouvernement a donné son feu vert au projet de décret portant sur la création de la Zone…
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Maroc
Comptables agréés : nouvelles directives du code professionnel
Un vent de fraîcheur souffle sur le cadre réglementaire des comptables. Le Conseil de gouvernement a donné son feu vert…
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Maroc
Qualité et sécurité sanitaire : de nouvelles normes pour le sel alimentaire
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.22.831 relatif à la qualité et…
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Maroc
Sociétés régionales multiservices : la loi 83-21 complétée par deux décrets
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi dernier, a adopté deux projets de décret relatifs aux Sociétés régionales multiservices.
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Maroc
Manifestations sportives : création de comités dédiés à la lutte contre la violence
Un décret portant sur la création de comités, dont la mission est de lutter contre tous les types de violences…
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Maroc
Carburants : les procédures d’investissement et de transport assouplies
Le Conseil de gouvernement vient d’approuver le projet de décret n° 2.23.962 relatif à l’importation, l’exportation, le raffinage, la reprise…
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Opinions
Cadeau de fin d’année
Plus que deux jours pour les quelque 3,5 millions de Marocains, répondant au seuil d’éligibilité requis par le Registre social…
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Maroc
Syndicats de copropriété : de nouvelles règles comptables vont entrer en vigueur
Le Conseil de gouvernement a validé le projet de décret N° 2.23.700 qui énonce les normes comptables spécifiques destinées aux…
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Maroc
Code des assurances : au menu du Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au programme, l’examen de…
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Maroc
Ministère de l’Aménagement et de l’Habitat : la fusion des deux départements approuvée
Le projet de loi relatif aux attributions du ministère de l’Aménagement du territoire, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la…
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Maroc
Nouvel An amazigh : le 14 janvier officiellement férié
C’est officiel, le Nouvel An amazigh est intégré dans la liste des jours fériés. Approuvé au Conseil de gouvernement, les…
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Maroc
Inondations : le Conseil de gouvernement approuve le décret n°2.23.80
Ce décret s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des exigences du chapitre XI de la loi n°36.15…
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Maroc
Conseil de gouvernement : approbation du projet de décret portant création de la Commission nationale pour le développement numérique
Le Conseil de gouvernement a donné son accord pour la mise en place de la Commission nationale dédiée au développement…
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Maroc
Conseil de gouvernement : l’aide sociale à l’ordre du jour
Les projets de loi relatifs au système d’aide sociale directe ainsi que celui de la création de l’Agence nationale de…
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Maroc
Conseil de gouvernement : les Assemblées annuelles de la BM et du FMI à l’ordre du jour
Événement mondial oblige, les préparatifs des Assemblées annuelles de la Banque mondiale (BM) et du Fonds monétaire international (FMI) ont…
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Maroc
Conseil de gouvernement : trois projets de décrets au programme ce jeudi
Au menu du Conseil de gouvernement, prévu jeudi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, figurent trois projets…
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Maroc
Administration des régions : le gouvernement approuve de nouvelles dispositions liées aux fonctions supérieures
Parmi les textes traités en Conseil de gouvernement, jeudi, figurait un projet de loi relatif à la nomination aux fonctions…
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Maroc
Conseil de gouvernement : AMO et régime de retraite pour les libéraux au menu
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du…
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Maroc
Création de la Fondation Mohammed VI des Sciences et de la Santé : projet de loi adopté
La réforme de la santé est en marche. Le projet de loi n° 23.23, relatif à la création de la…
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Maroc
Conseil de gouvernement : l’élection de Conseils régionaux, Nord et Sud, des pharmaciens au menu
Le Conseil de gouvernement examinera, jeudi prochain, un projet de décret-loi édictant des dispositions relatives à l’organisation des élections des…
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Maroc
Attractivité des investisseurs professionnels : le Maroc renforce son cadre légal
Le Conseil de gouvernement, réuni le 8 mars, vient d’adopter un projet de loi visant à modifier et compléter la…
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Maroc
Conseil de gouvernement : une loi plus agile sur les OPCC
Le projet de loi relatif aux Organismes de placement collectif en capital (OPCC) a été approuvé en Conseil de gouvernement.
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Maroc
Prochain Conseil de gouvernement : examen de trois projets de loi
Au menu du Conseil de gouvernement qui se tiendra jeudi prochain, sous la présidence de Aziz Akhannouch, trois projets de…
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Maroc
Conseil de gouvernement : à l’ordre du jour ce jeudi
Un Conseil de gouvernement se ré- unira jeudi pour examiner un projet de loi relatif à la procédure civile.
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Maroc
Statut de la mutualité : le gouvernement approuve le projet de loi
Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de loi 39.22 portant statut de la mutualité.
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Maroc
Conseil de gouvernement : la réforme de la mutualité au menu
La loi portant sur le statut de la mutualité sera au menu du Conseil de gouvernement qui se tiendra jeudi…
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Maroc
Conseil de gouvernement : la reconnaissance des études dans les États arabes au menu
La convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l’enseignement supérieur dans les États arabes, adoptée…
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Maroc
Conseil de gouvernement : le bilan du programme Forsa au menu
Le Conseil de gouvernement traitera, cette semaine, du bilan 2022 et du plan d’action 2023 du programme Forsa, qui sera…
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Maroc
Conseil de gouvernement : le système d’appui de base à l’investissement au menu de jeudi
Le Conseil de gouvernement, qui se tiendra ce jeudi, traitera du projet de loi relative aux sociétés régionales multi-services.
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Maroc
Conseil de gouvernement : le département de la Jeunesse se dote d’une nouvelle organisation…
Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret n°2.22.874 portant organisation du département de la Jeunesse.
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Politique
Conseil de gouvernement : cinq nouvelles nominations
Le Conseil de gouvernement a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la…
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Maroc
Conseil de gouvernement : le Conseil national de la presse et trois projets de décret au menu
Au menu du Conseil de gouvernement programmé jeudi prochain, figure l’examen d’un projet de loi portant approbation d’un projet de…
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Maroc
Hautes fonctions : de nouvelles nominations actées
Lors de sa dernière réunion en date, le Conseil de gouvernement a approuvé des propositions de nomination à de hautes…
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Éco-Business
Réforme de l’école publique : Benmoussa présente sa copie au Conseil de gouvernement
Englobant 12 engagements, la réussite de cette feuille de route étalée sur la période 2022-2026 est conditionnée par trois facteurs,…
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Maroc
Conseil de gouvernement : l’école publique au cœur du débat
C’est durant le Conseil de gouvernement, qui se tiendra jeudi, que Chakib Benmoussa, ministre de l’Éducation nationale, présentera sa réforme…
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Maroc
Douanes et impôts : voici les nouvelles nominations décidées ce jeudi
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à…
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Maroc
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret déterminant l’organisation du ministère de la justice
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de…
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