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Douane : deux nouveaux services digitaux activés

Deux produits en ligne d’une grande utilité viennent d’être lancés par l’Administration des douanes et des impôts indirects. Il s’agit d’une plateforme web personnalisée destinée aux chefs d’entreprise pour améliorer leur accès à l’information, et d’une application mobile visant la protection des consommateurs.

Les deux produits que vient de lancer l’Administration des douanes et des impôts indirects s’inscrivent dans le cadre du renforcement de la confiance et de l’amélioration des relations avec les usagers, tant les entreprises que les citoyens. Le premier, baptisé «[email protected]», est destiné aux chefs d’entreprise. Il vise à leur «offrir une vue d’ensemble sur leurs opérations douanières, la possibilité d’en assurer le suivi au quotidien et en temps réel et, ainsi, leur permettre de disposer d’informations fiables et actualisées les aidant à mieux identifier d’éventuelles contraintes et à anticiper les risques potentiels».


Le directeur général de l’ADII, Nabyl Lakhdar, qui a tenu, vendredi dernier à Rabat, un point de presse, met l’accent sur un objectif de la plus haute importance : la facilitation de l’accès à l’information pour les chefs d’entreprise. L’expérience démontre en effet que le besoin se fait sentir de renforcer cet aspect, car les chefs d’entreprise ne sont pas toujours au courant de toute l’information douanière.

D’ailleurs, ce produit est né du constat que les chefs d’entreprise ne sont pas toujours au fait de leurs opérations en douanes et se retrouvent avec des créances et parfois des pénalités à cause de manque des informations nécessaires. Ce produit offre six fonctions principales dont «la mise en œuvre sera progressive». La principale fonctionnalité revêt la forme d’un tableau de bord composé de plusieurs indicateurs afin que l’opérateur puisse disposer d’une vue complète de son activité douanière : déclarations, régimes économiques, créances, solde de son crédit, taux de visite, délais de dédouanement (pour permettre aux opérateurs d’avoir une idée précise sur cet indicateur aussi bien à l’import qu’à l’export), litiges.. Cette fonction devra permettre, entre autres, de diminuer le nombre des contentieux. Il faut dire que, comme le souligne Nabyl Lakhdar, beaucoup d’entreprises ne sont pas au courant de l’existence d’une affaire contentieuse à leur encontre initiée par la douane. «Il nous arrive d’avoir des affaires qui sont jugées en l’absence des opérateurs», indique-t-il. Avec la nouvelle application, ce problème sera résolu et l’administration des douanes pourra régler rapidement les litiges. Une autre fonction très importante : la réalisation de certaines transactions directement sur la nouvelle application pour régler des créances douanières, demander une autorisation, déposer une réclamation… D’autres services seront opérationnels progressivement. Outre l’accès au tableau de bord de «[email protected]», l’opérateur recevra des notifications à chaque évènement important concernant ses activités en douane, comme, à titre d’exemple, l’obtention d’une mainlevée ou d’un certificat de décharge.

À cet égard, le directeur général de l’administration des Douanes tient à affirmer qu’il s’agit d’un outil qui va permettre «la démocratisation de l’accès à l’information qui devient accessible à tout le monde et de la même manière». Pour compléter le dispositif, un service «e-document», qui sera opérationnel dans les «prochains mois», permettra à l’opérateur économique de recevoir, sous format électronique, certains documents liés à ses opérations de dédouanement (mainlevée, certificat de décharge, autorisation, quittance…), ainsi que certains documents relatifs à d’éventuels litiges ou procédures de recouvrement (dernier avis sans frais, commandement, ATD…). À cela s’ajoute la possibilité de consulter et télécharger l’historique de toutes les opérations douanières antérieures de l’opérateur économique. Et chaque entreprise pourra rentrer en relation avec un douanier pour tout conseil en lien avec ses opérations douanières. En somme, l’objectif du nouveau produit est de faciliter la tâche aux opérateurs économiques même au niveau des autorisations.

On est, en effet, «en train de basculer d’une logique d’autorisation à une logique de cahier des charges», selon Lakhdar.

L’opérateur économique est informé des conditions et des termes de référence qu’il doit respecter pour effectuer ses opérations sans avoir une autorisation préalable. Mais si le cahier des charges n’est pas respecté, la sanction sera inévitable. Le deuxième produit, baptisé «Bayyan [email protected]», est une application mobile gratuite qui a pour objectif de contribuer à la protection des consommateurs en les informant sur l’authenticité de certains produits du marché qui sont soumis à la taxe intérieure de consommation( boissons, tabacs manufacturés…). Ce service, destiné au grand public, permettra de détecter les produits qui ne sont pas en règle en vue de lutter contre la contrebande et la contrefaçon. Le consommateur peut, en effet, vérifier l’authenticité des marchandises soumises au marquage fiscal douanier et consulter les informations utiles sur les produits concernés, en scannant via la caméra d’un smartphone le code QR imprimé sur la vignette fiscale apposée sur l’emballage du produit, ou en introduisant les huit caractères qui figurent sur certains produits. L’utilisateur est appelé à signaler à l’administration tout produit qui n’est pas en règle. Mais les citoyens vont-ils jouer le jeu ? À cet égard, le directeur général de l’administration des douanes est optimiste. Selon une source à l’Administration des douanes, l’expérience démontre que le signalement provient le plus souvent des concurrents.

Jihane Gattioui / Les Inspirations Éco

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