Certification carbone : le Maroc accélère la cadence

À partir de 2026, les secteurs dont les émissions de CO2 sont les plus élevées devront payer une taxe carbone pour écouler leurs produits dans les pays de l’UE. Afin de permettre aux exportateurs marocains de s’aligner sur les exigences de cette fiscalité verte et de renforcer leur compétitivité sur un marché très concurrentiel, le Royaume vient de lancer la campagne de vérification de leur bilan carbone.

Un an avant l’opérationnalisation du Mécanisme européen d’ajustement carbone aux frontières (MACF), le Maroc accélère la cadence dans sa stratégie de décarbonation industrielle. Une course contre la montre afin de permettre aux entreprises nationales d’améliorer leur performance environnementale, mais aussi leur compétitivité à l’international.

À la manœuvre : l’Institut marocain de normalisation (IMANOR). L’organisme national vient d’annoncer le lancement des opérations de vérification des bilans carbone à destination des entités souhaitant démontrer la fiabilité de leurs déclarations.

Cette mesure vise, notamment, à accompagner les entreprises marocaines et les donneurs d’ordres pour mieux gérer les impératifs réglementaires liés aux émissions de gaz à effet de serre (GES) au niveau national et sur les marchés d’export.

Faciliter aux entreprises certifiées l’obtention d’une reconnaissance internationale
D’après l’IMANOR, ce contrôle sera effectué par des experts qualifiés, dans le strict respect des standards internationaux applicables en la matière, notamment la série des normes ISO 14064. Ceci facilitera aux entreprises certifiées l’obtention d’une reconnaissance internationale.

«C’est un outil optimal au service des entreprises marocaines intégrées dans des chaînes de valeur mondiales et tenues à la comptabilité carbone par leurs clients et partenaires, ainsi que celles engagées en faveur du développement durable dans le cadre de leur démarche de responsabilité sociétale», explique la même source.

Cette vérification permettrait également aux entreprises de s’inscrire dans des démarches structurées de décarbonation.

«À l’issue de chaque vérification, un avis est émis par l’IMANOR avec un rapport détaillé sur la qualité et l’authenticité des données et des méthodes de quantification utilisées dans la construction du bilan GES. L’Institut émet également des recommandations visant d’une part, à améliorer les conditions de réalisation de ce bilan et d’autre part, à mieux maîtriser les sources d’émission et les moyens de suppression des GES», indique l’organisme.

Se conformer aux exigences de la fiscalité verte européenne
Cette annonce de l’organisme de certification s’inscrit dans le cadre du projet de loi n° 75.24, modifiant et complétant la loi n° 12.06, et relatif à la normalisation, à la certification, ainsi qu’à l’accréditation, adopté en février dernier en Conseil de gouvernement.

Présenté par le ministre de l’Industrie et du Commerce, Ryad Mezzour, ce texte prévoyait la désignation de l’IMANOR en tant qu’organisme de référence chargé de délivrer des certificats attestant la réalisation des déclarations relatives au contenu carbone, conformément aux normes en vigueur, afin de garantir leur reconnaissance à l’échelle internationale.

Concrètement, à partir de l’année prochaine, une entreprise marocaine désirant exporter des marchandises sur le Vieux continent doit obligatoirement déclarer le volume de CO2 total de ses exportations, lequel fera l’objet d’une taxation carbone aux frontières de l’UE. Les importateurs, avec qui elles collaborent, devront acheter, auprès de leurs autorités nationales, des certificats dont le prix sera indexé sur celui du CO2 au sein du marché européen du carbone.

L’enjeu est donc de taille. L’obtention d’une certification carbone, aux allures de «passeport vert», permettra ainsi aux entreprises marocaines exportatrices de se conformer aux exigences de la fiscalité verte européenne et surtout de renforcer leur compétitivité sur un marché caractérisé par une rude concurrence, notamment, tunisienne et turque.

Des taxes variant entre 60 et 100 euros par tonne de CO2 à partir de 2026

Lancé depuis octobre 2023 par l’Union européenne, le Mécanisme européen d’ajustement carbone aux frontières (MACF) sera entièrement opérationnel à partir de 2026. Dans un premier temps, cinq secteurs – dont les émissions carbone sont les plus élevées – seront concernés : le fer et l’acier, l’aluminium, le ciment, l’engrais, l’électricité et l’hydrogène. Une mesure qui pourrait être élargie plus tard à d’autres filières, notamment celle des produits chimiques.

D’après la commission européenne, les secteurs concernés seront soumis à une taxe basée sur leur contenu en carbone, dont le montant oscillera entre 60 et 100 euros par tonne de CO2, lors de l’importation de leurs produits dans l’UE.

Elimane Sembène / Les Inspirations ÉCO