AMO, armes à feu et agriculture au menu du Conseil de gouvernement ce jeudi
Le Conseil de gouvernement, qui se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, entamera ses travaux par l’examen d’un projet de loi relatif aux armes à feu et à leurs pièces, éléments, accessoires et munitions, indique un communiqué du Département du Chef du gouvernement, publié lundi.
Le Conseil examinera également trois projets de décrets dont le premier est relatif à la délimitation du domaine public et le deuxième porte application de la loi relative au régime de l’assurance maladie obligatoire de base et de la loi promulguée, instituant un régime de pensions pour les catégories des professionnels, des travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale, en ce qui concerne les conducteurs ayant une carte de conducteur professionnel.
Quant au troisième projet de décret, il a trait à l’élargissement du cercle de compétence de l’Office régional de l’investissement agricole de la Région d’Al Haouz.
