Lutte contre le blanchiment : le Maroc verrouille la coordination de la surveillance
En mars dernier, le royaume se voyait placé sous surveillance pour ses défaillances dans la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, en compagnie de trois autres pays. Le Groupe d’action financière (GAFI) a finalement révisé sa copie, mais s’agissant du risque réputationnel, il faut bien voir que les implications pour le Maroc sont de taille. Pour faciliter et rendre plus efficaces les échanges d’informations, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) sensibilise.
La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT) n’est pas une mission de tout repos. A la Douane, l’heure est à la sensibilisation des commerçants de métaux, pierres précieuses et œuvres d’art en vue de rendre plus efficace le dispositif de lutte. D’autant plus que la loi n°12.18, publiée au bulletin officiel du 14 juin dernier, apporte des éléments nouveaux en rapport avec le dispositif légal de lutte. Ainsi donc, dans le cadre de la vulgarisation des nouvelles dispositions en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a organisé une série de rencontres, avec pour objectif, le renforcement des actions en matière de surveillance. Ainsi, deux rencontres ont été organisées, les 9 et 16 juillet dernier, au siège de la Direction régionale des douanes de Casablanca-Settat et de la Direction régionale de Tanger Tétouan Al Hoceima, au profit de représentants des commerçants de métaux et pierres précieuses, en collaboration avec l’Autorité nationale des renseignements financiers (ANRF) et la Fédération marocaine des bijoutiers, fait savoir l’ADII. S’en est suivie une troisième, tenue le 29 juillet 2021, au siège du ministère de la Culture, avec la participation de l’ANRF et l’ADII, cette fois-ci au profit des commerçants d’œuvres d’art. Ces rencontres ont constitué l’occasion pour la Douane de sensibiliser les commerçants concernés quant à la gravité que revêt le délit de blanchiment de capitaux et leur exposer les obligations légales leur incombant, à travers la mise en place de mécanismes de contrôle interne, de mesures de vigilance ainsi que la communication des déclarations de soupçons.
Coopération renforcée sur le terrain
La lutte contre la criminalité financière est une lutte de tous les instants. Le plus souvent, les criminels mettent en place des schémas complexes pour camoufler leurs opérations. La sensibilisation des commerçants et leur coopération avec les structures de l’État, compétentes en la matière, sont donc indispensables pour lutter plus efficacement contre ce fléau. Les enjeux sont de plusieurs ordres, à commencer par le fait que le Maroc a une réputation à défendre. En mars dernier, le Maroc a été placé sous surveillance, sur la liste grise du GAFI, suite à ses défaillances dans la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, en compagnie de trois autres pays. Le Groupe d’action financière (GAFI) a finalement révisé sa copie, mais s’agissant du risque réputationnel, il faut bien voir que les implications pour le Maroc sont considérables pour les affaires. Cela entame également la crédibilité de notre système bancaire et financier tout entier, et mine de manière durable sa réputation. S’y ajoute le fait que l’harmonisation de la législation ne suffit pas. Aux moindres failles et insuffisances, les réseaux de blanchiment n’hésitent pas à se glisser entre les mailles du dispositif de surveillance. La coopération est donc essentielle. Dans la pratique, ces sessions de sensibilisation permettent surtout de mettre en place des protocoles pratiques pour faciliter et rendre plus efficaces les échanges d’informations, la coopération et l’assistance mutuelle entre commerçants et autorités compétentes. Elles permettent également d’assurer une meilleure coordination, dans le cadre de la surveillance.
Approche stricte en matière de LBC/FT
Le Maroc a instauré, et poursuit depuis de nombreuses années, une politique stricte de lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Sur le plan international, la majorité des règles en la matière ont été initiées, il y a une trentaine d’années, notamment sous l’impulsion du GAFI, et sont régulièrement mises à jour, que ce soit à l’échelon international ou national, afin de s’adapter constamment à l’émergence de nouveaux risques BC/FT et de nouveaux défis en matière LBC/FT.
Modeste Kouamé / Les Inspirations ÉCO