Conseil de gouvernement : l’ordre du jour de ce jeudi
Un conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani.
Selon un communiqué du département du chef du gouvernement, le conseil examinera, au début de ses travaux, un projet de loi relatif à la protection des plantes.
Le conseil examinera, par la suite, deux projets de décrets, le premier modifiant le décret portant application de la loi sur la titrisation des actifs, tandis que le deuxième complète le décret relatif au statut particulier des personnels du ministère de l’Education nationale, ajoute le communiqué.
Ensuite, le conseil examinera l’accord relatif à l’encouragement et à la protection réciproques des investissements entre le gouvernement du Royaume du Maroc et celui de la République du Congo, signé à Brazzaville le 30 avril 2018, ainsi que le projet de loi portant approbation dudit accord.
Le conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nominations à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
