Douanes et impôts indirects au menu du Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.
Le Conseil examinera au début de ses travaux trois projets de décrets, dont le premier porte sur le statut des fonctionnaires de l’Administration des douanes et impôts indirects, alors que le deuxième modifie et complète le décret fixant les attributions et les modalités de formation et de gestion de la Commission nationale pour l’éducation, les sciences et la culture, indique lundi un communiqué du Département du chef du gouvernement. Le troisième projet de décret, quant à lui, modifie et complète le décret relatif à l’application de la loi relative à la lutte contre le dopage dans le sport, précise la même source. Par la suite, le Conseil examinera l’accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et les Nations Unies concernant l’établissement à Rabat d’un Bureau Programme pour la lutte contre le terrorisme et la Formation en Afrique, relevant du Bureau des Nations-Unies de lutte contre le terrorisme (UNOCT), signé le 6 octobre dernier, ainsi que le projet de loi portant son approbation. Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.
