86,8 MMDH de recettes douanières en 2015
Ce résultat est dû à la progression de la Taxe intérieure de consommation (TIC) (+6%, +1,5 MMDH) et plus particulièrement à sa croissance sur les produits énergétiques, explique l’ADII dans son rapport d’activité 2015 publié sur son site.
La TVA en tête des recettes budgétaires
Au cours de l’année 2015, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a constitué 56,6% du montant global des recettes budgétaires suivie de la TIC avec une part de 31,4%, du droit d’importation (9,5%) et de la redevance gazoduc (2%), précise l’ADII.
Quant au droit d’importation (DI), les recettes ont affiché une stagnation malgré le recul des importations globales de 5,6% par rapport à 2014.
Ce résultat est dû essentiellement à la recette exceptionnelle prélevée sur le blé tendre en 2015 qui s’est établie à 512 MDH contre 179 MDH en 2014, relève la même source.
Concernant les encaissements de la TVA, ils ont enregistré une baisse de 1,4% par rapport à l’année 2014, note l’ADII, ajoutant que la TVA sur les produits énergétiques a connu une régression de 20% due au recul de la valeur des importations en énergie.
Ce résultat provient de la chute des prix du pétrole puisque les importations hors produits énergétiques ont affiché une légère hausse. Quant à la TVA sur les autres produits, elle a évolué de 3,4% par rapport à 2014.
TIC sur les produits énergétiques
Les TIC ont enregistré une progression de 6,4% par rapport à l’année précédente, attribuée principalement à la bonne performance enregistrée par la TIC sur les produits énergétiques.
Selon l’ADII, la TIC sur les produits énergétiques a généré une recette de 15,3 MMDH en hausse de 10% par rapport à 2014. Et de noter que cette évolution provient de la hausse des mises à la consommation des produits pétroliers taxables notamment le supercarburant et le gasoil.
La TIC sur les tabacs manufacturés a légèrement progressé (+1,3%, soit +108 MDH) par rapport à l’année précédente malgré la baisse du nombre de cigarettes déclarées de 3,2% au cours de la même période.
Baisse des recettes de la redevance gazoduc
Cette performance est attribuable aux effets de la 3e phase de la réforme tarifaire sur les tabacs prévue par la Loi de finances 2013.
Les recettes au titre des TIC sur les autres produits se sont établies à 1,5 MMDH au cours de l’année 2015, en très légère progression de 1% par rapport à 2014, précise l’ADII.
Concernant la redevance gazoduc, les recettes encaissées à ce titre se sont établies à 1,8 MMDH, en baisse de 27,6% par rapport à l’année 2014.
Ce résultat est imputé à une régression de 6,8% du volume de gaz naturel transité, accompagnée d’une détérioration de 33,8% du prix du gaz.
