Douanes et impôts indirects : ce qui va changer d’ici 2023

L’Administration des douanes et impôts indirects a lancé son plan stratégique 2020-2023, après la réussite de la feuille de route 2017-2021, qui a pu être mise en œuvre deux années avant l’échéance prévue. Ce nouveau plan s’article autour de six volets, visant notamment à renforcer le climat de confiance. Zoom.

C’est sous le signe du renforcement de la confiance que l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) entend s’atteler à ses missions durant la période 2020-2023. Un leitmotiv désormais porté par le plan stratégique de l’institution, fraîchement dévoilé. Les grandes priorités de ce cap stratégique seront de contribuer à l’effort de relance de l’économie nationale et au renforcement du climat de confiance entre les opérateurs économiques et l’administration. Cette nouvelle feuille de route représente le 3e plan stratégique inité par l’ADII, depuis juin dernier, après la réussite de son précédent (2017-2021), qui a pu être mis en œuvre deux années avant l’échéance prévue.

Six axes
Le plan stratégique, qui s’étale jusqu’en 2023, s’articule ainsi autour de six objectifs. L’un d’eux vise à s’engager en faveur de l’amélioration de l’environnement des affaires et encourager la production nationale, est-il précisé dans le «Plan stratégique de l’ADII 2020-2023», qui relève que pour ce faire, l’Administration se mobilise en faveur d’une meilleure protection du tissu industriel national. Dans cette lignée, un programme d’actions sera engagé pour encourager la production nationale et donner une forte impulsion aux entreprises, en l’occurrence les TPE et PME, avec un effort soutenu en direction des acteurs du secteur informel en vue de leur arrimage au formel. Autre point crucial : l’efficacité de la gestion du contentieux, en favorisant le règlement transactionnel et en s’appuyant sur l’informatisation et l’échange électronique des données avec la justice (registre de commerce, les requêtes, mémoires en réponse, etc.), fait savoir l’ADII.

Le but est de consolider l’automatisation de la gestion des affaires contentieuses et la réduction du nombre d’affaires poursuivies en justice. Il s’agit, également, d’améliorer la gouvernance et la qualité du service, indique l’ADII, qui souligne l’impératif d’offrir une meilleure qualité de ses prestations et de satisfaire les attentes des opérateurs et des citoyens, selon une démarche prônant l’écoute et la concertation. Ainsi, l’ADII affirme s’engager à réaliser un nouveau saut qualitatif de ses modes de gestion afin de mettre à la disposition de ses clients-usagers des prestations de qualité ainsi qu’une information douanière fiable et en temps opportun, tout en réduisant au maximum leur déplacement aux bureaux douaniers. Parallèlement, la stratégie 2023 vise à renforcer les actions de lutte contre la fraude et la contrebande en privilégiant le recours aux nouvelles technologies et au contrôle intelligent et non intrusif.

Pour ce faire, l’ADII compte mettre à profit les nouvelles technologies comme la Blockchain, l’analyse prédictive et le «machine learning» pour améliorer l’efficacité du contrôle a priori et le ciblage des opérations du commerce extérieur, notamment celles du e-commerce, ajoute le rapport. S’agissant de la rationalisation du contrôle, poursuit l’ADII, il sera procédé à la mise en place du triple circuit (vert, orange, rouge) ainsi qu’à l’élargissement du champ d’application de la sélectivité automatique à d’autres types de contrôles (scanners, contrôle a posteriori…). Il faut également noter que d’autres actions sont prévues dans ce cadre, comme l’instauration du contrôle à la demande des opérateurs. La dématérialisation de l’écosystème douanier, l’amélioration du cadre juridique et règlementaire et la valorisation du capital humain figurent également en bonnes places dans cette stratégie, tant leur rôle est important dans tout programme de modernisation et de réforme, souligne le rapport.

Sami Nemli / Les Inspirations Éco