Souss-Massa : le Conseil régional démarre sur les chapeaux de roues
Deux sessions extraordinaires sont programmées les 18 et 28 octobre. La première sera dédiée à l’approbation du règlement intérieur du conseil et au budget de la région, au titre de l’année 2022, alors que la seconde session sera consacrée à la validation de sept commissions permanentes.
Plus d’une semaine après la passation de pouvoir entre l’ancien et le nouveau président de la région, le Conseil régional de Souss-Massa passe à la vitesse supérieure pour activer rapidement le fonctionnement de ses instances et organes de fonctionnement. Dans ce sens, deux sessions extraordinaires sont programmés durant le mois d’octobre. La première dédiée à l’approbation du règlement intérieur du conseil, conformément à l’article 35 de la loi organique des régions.
Ce dernier stipule que «le président élabore, en collaboration avec le bureau, le projet du règlement intérieur qu’il soumet à l’examen et au vote du conseil durant la session qui suit l’élection du bureau. Le président du conseil adresse au wali de la région la décision issue des délibérations du conseil approuvant le règlement intérieur avec une copie dudit règlement intérieur». Compte tenu de ce texte de loi, le nouveau bureau du Conseil régional de Souss-Massa a déjà tenu sa première réunion, dans le cadre du nouveau mandat, lundi 27 septembre, au siège de la Région.
Les raisons de la session extraordinaire ?
Présidée par Karim Achengli, nouveau président du Conseil régional, cette réunion a été consacrée à l’étude du projet du règlement intérieur du conseil et à la préparation de la prochaine session extraordinaire durant laquelle ce document devra être validé. En effet, le ministère de l’Intérieur avait envoyé une circulaire recommandé aux walis et gouverneurs de procéder, au cas par cas, à la tenue de sessions extraordinaires puisque la session ordinaire d’octobre ne peut être tenue sur le plan réglementaire.
En effet, le déroulement de cette session coïncide, selon la circulaire, avec le renouvellement des conseils des collectivités locales et territoriales en plus de la poursuite du processus de l’élection des bureaux des régions. C’est pourquoi, le règlement intérieur sera validé lors d’une session extraordinaire. Il a fait l’objet d’une discussion des membres du bureau avant sa soumission au conseil à la prochaine session extraordinaire fixée au 18 octobre. Au cours de cette première session extraordinaire, le projet de budget, au titre de l’année 2022, sera soumis aussi au vote après sa présentation au bureau du conseil.
Les commissions validées lors de la seconde session
En ce qui concerne la seconde session extraordinaire, prévue le 28 octobre, les membres du conseil devront approuver et valider les commissions permanentes. Selon l’article 28 de la loi organique des régions, «le conseil de la région constitue, au cours de la première session qui suit l’approbation de son règlement intérieur, trois commissions permanentes au moins et sept au plus…».
Le nombre des commissions permanentes, leur dénomination et leur objet est fixé aussi par le règlement intérieur. Au total, ce sont sept commissions permanentes que le Conseil régional de Souss-Massa doit valider. Il s’agit de la Commission du budget, des affaires financières et de la programmation, comme le stipule les articles n°97 et 98 de la loi organique 111-14 régissant les Régions. A cela s’ajoutent la Commission de la formation, de la coopération et du partenariat, la Commission de l’aménagement du territoire, celle du développement économique, en plus de la Commission du développement social ainsi que la Commission de développement culturel et celle du développement environnemental. A noter que la présidence d’une commission permanente est réservée à l’opposition. Il s’agit en l’occurrence de la Commission du développement social.
Quid des instances consultatives ?
Par ailleurs, le conseil devra également se pencher sur la constitution des instances consultatives. Le règlement intérieur fixe aussi les dénominations de ces instances et les modalités de leur composition et de leur fonctionnement. Pour rappel, les 57 membres constituant le nouveau Conseil régional de Souss-Massa ont élu, à l’unanimité, le Rniste, Karim Achengli, à la tête de cette collectivité territoriale, lors de l’assemblée élective, tenue vendredi 17 septembre, à Agadir. Pour le bureau constitué de huit vice-présidents, la première vice-présidence est assurée par Zineb Kayouh, du Parti de l’Istiqlal.
Quant à la deuxième vice-présidence, elle revient à Mohamed Oudmine, du Parti authenticité et modernité. S’agissant de la troisième, quatrième et cinquième vice-présidences, elles ont été respectivement octroyées à Rachid Boukhenfer, Hanane El Ammari et Saidia Akerdous du RNI. La sixième vice-présidence va à Hassan Merzouki de l’USFP. Enfin, Abid Boufaker et Mohamed Oudor, ont eu respectivement la septième et la huitième vice-présidences au nom du RNI.
Yassine Saber / Les Inspirations ÉCO
