La finance participative va-t-elle booster la titrisation ?
Maghreb Titrisation et CDG Capital ont donné la parole, hier à Casablanca, aux différents intervenants dans l’écosystème de la titrisation. L’objectif était de dresser un diagnostic du marché de la titrisation au Maroc, de débattre des avancées réalisées sur ces dernières années, des opportunités qu’offre la titrisation ainsi que des défis auxquels elle fait face.
Défricher le terrain et expliciter ce qu’est la titritisation, tel a été l’objectif de la matinée dédiée à la titrisation organisée par Maghreb Titrisation et CDG Capital. Depuis son lancement en 2002, cette industrie a pu mobiliser un flux financier de 17,2 MMDH, dont 15,6 MMDH par Maghreb Titrisation. L’année 2013 a été capitale dans l’orientation de l’industrie. Cette année, une ouverture à d’autres types d’actifs a permis d’élargir l’éventail des structures éligibles pour recourir à la titrisation. Ainsi, depuis 2013, la titrisation n’est plus possible que pour les crédits bancaires mais touche également les créances commerciales et les actifs immobiliers. Près de 10,5 MMDH ont été mobilisés depuis 2013, l’année de l’amendement de la loi 33-06 sur la titrisation au Maroc.
Encours de 4,4 MMDH
L’encours sous gestion actuellement chez Maghreb Titrisation s’élève à 4,4 MMDH à fin octobre de l’année en cours, dont 1.466 MDH en créances hypothéquées, 1.500 MDH en créances commerciales, 440 MDH en crédits conso et 969 MDH en actifs immobiliers, répartis entre 7 fonds. S’agissant des profils des émetteurs, l’année 2017 s’est caractérisée par une dominance des établissements de crédit qui représentent 43%, suivis des établissements du public avec 41% et enfin ceux du privé avec 16%. En dépit de ces réalisations, Houda Chafil, directrice générale Maghreb Titrisation estime qu’elles demeurent «en deçà de ce qui devrait être». Pour la directrice, il existe une centaine de milliards de dirhams d’actifs et de créances «titrisables». Elle a précisé, par ailleurs, que les années 2017-2018 donneront une nouvelle image et un nouvel élan à la titrisation avec le démarrage de la finance participative qui permettra le lancement de l’émission des sukuks.
Des avantages indéniables pour les émetteurs
Intervenant à tour de rôle, les représentants des sociétés ayant fait appel à la titrisation ont exprimé leur satisfecit. Lotfi Sekkat, directeur général délégué de CIH Bank déplorait, d’ailleurs, la faiblesse du recours à ce type de produits qui constitue une alternative de financement indéniable mais demande à la profession de travailler sur les coûts d’émission afin de les rendre plus compétitifs vis-à-vis des autres mécanismes de financement. Pour sa part, Mohammedi Allach, directeur général adjoint à l’ONEE – branche électricité, précise que la titrisation constitue une alternative de financement à même de challenger les banques tout en représentant une parfaite complémentarité avec leurs offres. Enfin, Amine Bennis, directeur administratif et financier à Label’Vie précise que pour le cas de la société qu’il représente, le recours à la titrisation a permis de profiter d’un avantage fiscal important. La cession des actifs immobiliers à un fonds de titrisation est exonérée du droit d’enregistrement. Une exonération inexistante dans le cas de la cession à une foncière classique.
Des carottes fiscales
S’agissant des avantages fiscaux Mohamed Hdid, gérant et associé du Cabinet HDID Consultants a rappelé que l’exonération totale a été accordée aux fonds de titrisation. L’année 2013 était une année historique marquant une avancée extraordinaire avec notamment la consécration du principe de neutralité. La titrisation étant désormais considérée comme mécanisme de financement. La rémunération aux investisseurs est également considérée comme un intérêt. La plus-value lors de la cession de l’actif au fonds n’est pas imposée non plus, mais uniquement pour les actifs immobiliers, précise l’expert comptable. La loi de Finances 2017 est venue compléter ce panorama en accordant la neutralité fiscale quel que soit le compte comptable auquel l’actif à titriser est comptabilisé.
Trois acteurs sur le marché
Force est rappeler que le marché de la titrisation compte actuellement trois opérateurs : Maghreb Titrisation, Attijari Titrisation et BMCE Capital Titrisation. Créé en 2002, Maghreb Titrisation est le premier opérateur sur le marché. Depuis sa création, il a arrangé 18 opérations. Attijari Titrisation et BMCE Capital Titrisation ont pour leur part arrangé une opération cette année pour Attijariwafa Bank via un montant d’1 MMDH et pour Résidences Dar Saada via un montant de 600 MDH respectivement.
Un format décontracté
S’exprimant sur l’évènement en tant que tel, qui ressemble plus à un plateau télé qu’à une conférence, Hamid Tawfiki, président du conseil d’administration de Maghreb Titrisation tenait à préciser que ce «n’est pas la première fois que nous organisons un événement d’envergure, mais ce format est nouveau. Il est plus décontracté». L’objectif de sa tenue rappelle le président est de «répondre à certaine incompréhensions et élucider la complexité du processus de titrisation». Il précise d’ailleurs que «la titrisation permet la transformation d’actifs et de créances en titres et permet surtout un transfert des risques, ce qui suscite une meilleure compréhension et un meilleur pricing. Deux composantes qui sont très importantes pour la réussite de ce transfert». Houda Chafil, directrice générale Maghreb Titrisation a rappelé l’implication de la société qu’elle dirige dans la structuration des opérations «à partir de l’origination, en passant par la phase d’arrangement, le processus de placement et in fine la gestion du fonds de titrisation».
