Ses propos sur Facebook privent un Marocain de son titre de séjour
Un trentenaire Marocain s’est vu refuser le renouvellement de son titre de séjour en raison de son «discours anti-occidental, complotiste et dirigé contre la société française» sur Facebook.
La justice française tient désormais compte des activités sur le réseau social avant de prendre une décision, témoignage de l’importance et de la sensibilité de ces sources ouvertes.
En l’espèce, le 10 juillet 2018, le préfet de police avait refusé de renouveler le titre de séjour du ressortissant marocain M.B. l’obligeant ainsi à quitter le territoire dans un délai d’un mois. L’intéressé avait cependant attaqué en annulation cet arrêté. En novembre 2018, le tribunal administratif de Paris rejeta sa demande. Il fit appel.
Dans l’arrêt, rendu le 12 juillet dernier par la Cour d’appel de Paris, on découvre que l’intéressé s’est vu refuser ce titre suite à une enquête des services spécialisés du renseignement qui ont tiré la sonnette d’alarme à raison «de son comportement et de ses propos et écrits».
L’arrêté du préfet de police précisait alors que le compte Facebook de l’intéressé révélait une affiliation «à un nombre important de personnes appartenant à la mouvance islamiste radicale».
En outre, ses publications sur le réseau social dévoilaient «un discours anti-occidental, complotiste et dirigé contre la société française».
L’arrêté ajoutait que M.B. avait «publié le 15 janvier 2018 la photographie d’une arme de poing» et qu’il diffusait «des photographies de femmes prises à leur insu dans les transports en commun ou dans l’espace public».
