Taxe carbone : il faut se hâter lentement !

Le Policy Center For the New South s’est joint aux institutions qui sensibilisent sur la taxe carbone. Lors d’un podcast sur le thème : «Taxe carbone, permis d’émission, mécanisme d’ajustement aux frontières… de quoi parle-t-on justement?», son Senior Fellow, Dominique Bocquet, a lancé un plaidoyer sur la nécessité de mettre en place les moyens à même de rendre la taxe carbone socialement plus acceptable pour les populations. Autrement dit, c’est un appel aux pays, comme le Maroc, qui n’ont pas encore mis en place de taxe carbone, de se hâter lentement pour ne pas commettre les mêmes erreurs qu’en Europe. Les détails. 

La taxe carbone est de retour dans l’actualité. Cette fois-ci, c’est le Policy center for the new south (PCNS) qui s’en est saisi, notamment en organisant, vendredi dernier, un podcast sur le thème «Taxe carbone, permis d’émission, mécanisme d’ajustement aux frontières… de quoi parle-t-on justement ?». L’objectif étant d’expliquer aux participants ce que recouvrent ces différentes terminologies ainsi que leurs enjeux.

Pour rappel, la taxe carbone est une écotaxe qui associe un impôt à chaque tonne de CO2 rejetée. Son but est d’inciter les particuliers et les entreprises à consommer de manière plus durable pour lutter contre le réchauffement climatique. Attention toutefois, contrairement à ce que l’on peut croire, il ne s’agit ni d’une taxe à proprement parler, ni d’un impôt environnemental.

Lorsqu’on parle de la taxe carbone, il est en fait question de la «composante carbone». C’est-à-dire que, plutôt qu’une véritable taxe, elle prend davantage la forme d’une redevance, cette dernière étant un prélèvement non obligatoire payé uniquement par l’usager d’un service. Par exemple, si vous ne faites pas le plein d’essence, vous ne paierez pas la composante carbone associée.

Bref, son objectif premier est de réduire les émissions de gaz à effet de serre en augmentant le coût de la production et de la consommation des énergies les plus polluantes (pétrole, gaz naturel et charbon). Son principe est simple : plus un produit émet de gaz à effet de serre, plus il est taxé.

C’est le principe du «pollueur-payeur», qui ambitionne de modifier les comportements, non pas en interdisant des produits, mais en augmentant progressivement leurs coûts.

On retrouve la taxe carbone dans trois des quatre TIC en France
Qui est impacté par la taxe carbone et sur quelle base ? Les particuliers, les artisans et les petites entreprises sont concernés et payent, en conséquence, la taxe carbone. Au 1er mai 2020, 31 taxes carbone étaient en fonctionnement à travers le monde.

Elles ont rapporté 26 milliards de dollars, dont 65% provenant de pays membres de l’Union européenne. En Suède, elle est de 123 US $/tonne de carbone, en Norvège (58 US $/T), au Canada (23 US $/T), en Afrique du Sud (8 US $ /T) et au Mexique (3 US $/T).

En France, elle est intégrée au prix final de l’essence, du gazole, du fioul ou du gaz naturel et on la retrouve dans trois des quatre taxes intérieures de consommation (TIC) depuis 2014 : la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE), celle qui contribue à 57% au prix de l’essence, la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel (TICGN), et la taxe intérieure sur la consommation de charbon (TICC).

On la calcule à partir d’un prix à la tonne de carbone, fixé par le gouvernement. La taxe carbone a débuté à 7 €/tonne de CO2 lors de sa mise en place en 2014. Elle s’élève actuellement à 44,60 €/tonne. Une forte augmentation en quelques années qui aurait pu être encore plus importante, sans le mouvement des gilets jaunes de 2018. Depuis, le gouvernement a gelé toute augmentation. Selon les prévisions de la loi de Finances 2018, elle aurait dû s’établir à 55 €/tonne de CO2 en 2020.

Une taxe qui a beaucoup de mal à être acceptée par les populations
Selon le Senior Fellow au Policy Center For the New South (PCNS), Dominique Bocquet, «la taxe carbone a beaucoup de mal à être acceptée par les populations, d’abord parce qu’elle pèse sur le citoyen mais surtout parce qu’elle touche une population à faible revenu qui dépense une proportion importante de son revenu dans l’énergie».

L’enjeu est de réussir l’acceptabilité de cette taxe et sa tarification de manière générale par les populations via des propositions d’accompagnement, pour plus de clarté et davantage d’égalité en matière de fiscalité carbone, estime-t-il.

Évoquant les mécanismes qui peuvent concrètement contribuer à la lutte contre le changement climatique, l’expert précise qu’il existe deux types de mécanismes, réglementaires et incitatifs, insistant sur l’outil incitatif, synonyme de la «tarification carbone», et qui permet de donner au consommateur un signal de prix pour l’encourager à réduire les émissions carbone de manière adéquate.

En tous cas, cette prise de position sonne comme un appel aux pays, comme le Maroc, qui n’ont pas encore mis en place de taxe carbone, de ne pas se précipiter pour ne pas commettre les mêmes erreurs qu’en Europe. En tous cas, la taxe carbone n’est pas encore à l’ordre du jour dans le Royaume.

Et une chose est d’ores et déjà sûre, elle prendra une autre forme qu’une taxe supplémentaire sur les énergies fossiles, objet d’une hausse récente des prix à la pompe qui a suscité une levée de boucliers et dont le gouvernement n’est pas encore totalement sorti.

Aziz Diouf / Les Inspirations ÉCO