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Marché de capitaux : l’AMMC a tenu le choc du Covid-19

L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a infligé en 2020 trois sanctions disciplinaires et/ou pécuniaires à la société de gestion d’OPCC Global Nexus, à Bank Of Africa et à la société de bourse MENA CP. Par ailleurs, les résultats financiers de l’Autorité montrent une résilience notable face à la crise.

«L’année 2020 restera marquée par le déclenchement de la pandémie Covid-19 et les bouleversements planétaires qu’elle a générés», a noté la présidente de l’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC), Nezha Hayat, dans le rapport annuel de l’Autorité au titre de l’année 2020. Ce rapport relate les actions spécifiques entreprises par l’AMMC durant cette période pour mener à bien ses missions, préserver la confiance dans le marché et maintenir sa contribution dans le financement de l’économie.


Trois opérateurs  sanctionnés en 2020
Ainsi, durant l’année 2020, l’AMMC a pris trois décisions de sanctions disciplinaires et/ou pécuniaires, dont une proposition de retrait d’agrément d’une société de gestion, ainsi qu’une décision de clôture d’un dossier «pour défaut de fondement textuel». La première décision concerne la société de gestion d’OPCC Global Nexus, qui a écopé d’une sanction pécuniaire de 1 MDH, couplée à une proposition de l’AMMC au Ministre des Finances de retrait de son agrément. Entre autres, et selon les détails fournis dans le rapport de l’AMMC, la société de gestion n’a pas respecté ses obligations en matière de traitement des souscriptions, a utilisé les actifs gérés pour compte propre et n’a pas respecté les principes de primauté des intérêts des porteurs de parts et les stipulations du Règlement de gestion de l’OPCC. Bank Of Africa, en qualité de dépositaire d’OPCC, s’est vu infliger un «blâme» de la part de l’AMMC, pour défaut de contrôle de la conformité de certaines opérations impactant les liquidités d’un OPCC avec les stipulations du Règlement de gestion et les dispositions de la Loi n° 41-05. Et également, pour défaut de contrôle de la régularité des bulletins de souscription aux parts de l’OPCC ainsi que pour le retard de création et de livraison des parts de l’OPCC aux porteurs et le non respect du devoir d’informer l’AMMC, sans délai, des irrégularités relevées. Le troisième acteur concerné par les sanctions de l’Autorité des marchés est la société de bourse MENA CP. Elle a reçu un blâme, pour ne pas s’être conformée, entre autres, à certaines obligations des teneurs de comptes titres en matière de moyens financiers, ou encore à certaines obligations de vigilance relevant du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Résilience face à la crise
Pour ce qui est des performances financières enregistrées en 2020, il est à noter que l’Autorité a réalisé un résultat d’exploitation et un résultat net bénéficiaires s’établissant, respectivement, à 20,17 MDH et 15,38 MDH. Toutefois, les capitaux propres et assimilés de l’AMMC ont baissé de 5% pour s’établir à 237,5 MDH «du fait de la contribution de l’Autorité au Budget général de l’État, d’un montant de 27 MDH pour un résultat net de 15,4 MDH», selon ce qui se dégage du rapport 2020. Par ailleurs, les produits d’exploitation ont également diminué de 1% pour se situer à près de 139 MDH contre 141 MDH en 2019. L’AMMC note, dans ce sens, qu’«ils ont été marqués par la baisse des commissions sur les opérations financières et la taxe parafiscale qui ont, respectivement, diminué de 68% et 22% par rapport à 2019». En revanche, la commission sur actif net d’OPCVM poursuit sa progression en 2020 et a augmenté de 7% par rapport à l’exercice 2019.

Performances du marché en 2020
Selon les données de l’AMMC, en 2020, la capitalisation boursière s’est établie à 585 MMDH contre 627 MMDH en 2019, enregistrant une baisse annuelle de 6,66%. Le secteur bancaire, segment le plus représenté dans la capitalisation boursière, a perdu 3% au profit des autres secteurs. En outre, le volume transactionnel global a accusé une forte baisse de près de 26%. «Cette baisse est imputable au repli des volumes sur le marché de blocs et des augmentations de capital ainsi qu’à l’enregistrement en 2019 d’opérations exceptionnelles de grande envergure», explique-t-on. Il s’agit principalement de la cession par l’État de ses parts dans Itissalat Al-Maghrib ainsi que des augmentations de capital réalisées par la Banque Populaire, Bank Of Africa et CIH Bank. Le volume du marché central, en progression de 5,46% par rapport à l’année précédente, a représenté près de 68% du volume transactionnel (marché central et marché de blocs).

Sanae Raqui / Les Inspirations ÉCO


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