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L’AMMC lance son guide

L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) vient de lancer un guide pédagogique sur l’investissement en organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). Destiné aux investisseurs et au grand public dans un but pédagogique, le guide sert essentiellement à promouvoir les connaissances de base en matière d’investissements financiers.


Comme présenté par l’AMMC, ce guide pédagogique présente les principaux concepts liés à l’investissement en OPCVM, fournit les modes opératoires suivis et rappelle les principaux risques associés à ce type d’investissement. Le document serait le premier d’une série de guides ayant pour but de mettre à la disposition des épargnants des outils leur permettant de mieux comprendre les instruments financiers avant d’investir. Ce guide est également complété par un lexique qui parcourt les principaux concepts usuellement utilisés dans ce domaine financier. Notons que la publication de ce guide intervient dans le cadre du programme d’actions de l’AMMC pour la semaine mondiale de l’investisseur (World Investor Week), et à l’occasion de la Journée mondiale de l’épargne (World Savings Day) fêtée le 31 octobre. Concrètement, «le document est structuré autour de deux grands axes, dont le contenu peut nourrir l’acte d’investissement en amont (comprendre) et en aval (agir)», souligne l’AMMC.

Comprendre les OPCVM
La rubrique «Comprendre les OPCVM» aborde, en premier lieu, les définitions et la typologie des OPCVM comme une première clé de lecture, pour ensuite mettre l’accent sur les risques associés à l’investissement en OPVCM et les mécanismes de son fonctionnement et son contrôle par l’autorité du marché. On peut donc y lire que l’OPCVM est un fonds d’investissement permettant à des investisseurs de toute nature (personne physique, entreprise, etc.) d’avoir accès au marché des capitaux dans son ensemble (marché des actions, marché des obligations, marché monétaire, etc.)…. Le guide rappelle par ailleurs que les OPCVM investissent dans l’ensemble des segments du marché des capitaux, à savoir le marché des actions cotées, le marché obligataire ou encore le marché monétaire. Par ailleurs, en plus du marché des capitaux national, les OPCVM peuvent également investir une partie de leurs actifs (10% actuellement) sur des marchés des capitaux étrangers. Comme pour tout instrument financier, l’investisseur supporte une incertitude quant à la réalisation de ses objectifs d’investissement. Pour les OPCVM, cette incertitude est liée à un certain nombre de risques, notamment le risque de marché, le risque de crédit, le risque de taux, le risque de liquidité ou encore le risque de change. Pour rassurer les investisseurs, l’AMMC met en lumière l’ensemble des organes de contrôle supervisant les investissements. Différents intervenants prennent part, à des degrés et des niveaux de responsabilité divers, au contrôle des OPCVM. Il y a d’abord le dépositaire, qui contrôle notamment la régularité des ordres de gestion qu’il reçoit de la société de gestion de l’OPCVM, la cohérence du calcul de la valeur liquidative, ainsi que la conformité des frais de gestion appliqués à ceux indiqués dans la note d’information de l’OPCVM. Le dépositaire a également la latitude de veiller en permanence, et a posteriori, sur le respect par la société de gestion des règles prudentielles ainsi que de la classification, l’orientation d’investissement et la politique de placement telles que spécifiées dans la note d’information de l’OPCVM. Par ailleurs, l’établissement dépositaire d’un OPCVM est tenu de demander à la société de gestion de l’OPCVM, la régularisation de toute anomalie relevée et d’informer l’AMMC de toute irrégularité constatée. En deuxième lieu, le commissaire aux comptes a, de son côté, la mission de certifier les comptes de l’OPCVM, d’opérer -à tout moment de l’année- toute vérification et tout contrôle qu’il juge opportun. De plus, il est dans l’obligation de porter sans délai à la connaissance de l’AMMC les irrégularités relevées dans l’exercice de sa fonction. Ensuite, c’est au tour du régulateur du marché -qui reste au service de la protection de l’épargne- de contrôler les OPCVM, leurs sociétés de gestion et leurs dépositaires. Pour ce faire, l’AMMC agrée les statuts ou règlements de gestion des OPCVM préalablement à leur création, vise leurs notes d’information avant leur commercialisation, assure un contrôle permanent sur pièce et sur place des OPCVM, des sociétés de gestion et des dépositaires, et ce, pour s’assurer qu’ils respectent l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires auxquelles ils sont soumis. L’action de l’AMMC peut, lorsque des irrégularités sont décelées, donner lieu à des sanctions à l’encontre des sociétés de gestion et des dépositaires contrevenants.

Investir en OPCVM
Ensuite, la rubrique «Investir en OPCVM» retrace les aspects pratiques liés à l’investissement, notamment les critères de choix de la catégorie d’OPCVM la mieux adaptée au profil de chaque investisseur, le circuit de commercialisation, les coûts associés ou encore les outils de suivi de son investissement. À noter qu’outre les commissions de souscription et de rachat, les investisseurs se voient facturer des frais de gestion représentant les charges de fonctionnement et de gestion de l’OPCVM. Ces frais sont directement déduits du montant des actifs de l’OPCVM et sont donc inclus dans la valeur liquidative. Ces frais, qui ne peuvent excéder 2% HT de l’actif net du fonds, couvrent ainsi les frais rémunérant la société de gestion, la commission due au dépositaire, la rémunération du CAC, la commission due au dépositaire central (Maroclear), les frais de publication et la commission due à l’AMMC. Le régulateur ne manque pas d’énumérer les différents avantages de cet instrument financier. L’AMMC met en avant la valorisation continue des OPCVM, la liquidité, les frais facturés à l’investisseur, le rendement, la fiscalité avantageuse qui peut dépendre de la catégorie de l’OPCVM, mais aussi l’accessibilité des OPCVM qui sont généralement commercialisés par un large réseau de distribution et à un prix qui peut être modéré. 

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