Des juges français vont enquêter sur Renault

Trois juges d’instruction français vont enquêter ce vendredi sur les dispositifs utilisés par le constructeur Renault pour contrôler les émissions polluantes de ses voitures diesel, selon le parquet de Paris.

Le parquet a ordonné, le 12 janvier, l’ouverture de cette information judiciaire pour «tromperie sur les qualités substantielles et les contrôles effectués», avec pour conséquence de rendre la marchandise «dangereuse pour la santé».

Dans la foulée du scandale Volkswagen, qui a reconnu en septembre 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d’un logiciel destiné à tromper les contrôles anti-pollution, le ministère de l’Écologie avait mis en place une commission d’experts indépendants chargés d’effectuer des tests sur une centaine de véhicules vendus en France.

Les travaux de la commission, publiés en juillet 2016, avaient révélé d’importants dépassements des seuils de pollution chez certains constructeurs, en particulier Renault, premier groupe automobile français.

En parallèle, une enquête avait été conduite par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur une douzaine de marques automobiles commercialisant des véhicules diesel en France.

Dans le cadre de ses investigations, la DGCCRF avait mené en janvier 2016 une série de perquisitions au siège social de Renault et dans deux centres techniques du constructeur dans la région parisienne, provoquant une chute de la valeur de l’action sur les marchés. Elle avait décidé, en automne, de transmettre ses conclusions à la justice.

De son côté, Renault a toujours assuré «respecter la législation française et européenne». Les véhicules «ont tous et toujours été homologués conformément à la loi et aux réglementations en vigueur» et «ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de pollution», avait affirmé en novembre dernier le groupe.

Après Volkswagen, Renault est le second constructeur automobile en France à devoir s’expliquer sur ses pratiques en matière de diesel. Une information judiciaire visant l’entreprise allemande a été ouverte en février 2016 pour «tromperie aggravée».

Le groupe américano-italien Fiat Chrysler a été accusé jeudi, par les autorités américaines, d’avoir truqué les moteurs de plus de 100.000 de ses véhicules diesel aux États-Unis pour minimiser le niveau réel des émissions polluantes, utilisant un stratagème similaire à celui de Volkswagen.

Pour rappel, le groupe allemand Volkswagen, qui a plaidé coupable à l’accusation de fraude mercredi aux États-Unis, devra verser près de 22 milliards de dollars de dédommagements et de pénalités.