Lutte contre le terrorisme : la politique pénale marocaine présentée à Malaga
Lors d’une réunion ministérielle de haut niveau, tenue à Malaga, dans le cadre de la Conférence internationale sur les droits de l’homme, la société civile et la lutte contre le terrorisme, le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, a présenté l’expérience marocaine en la matière. Cette dernière est marquée par la prévention et l’anticipation en vue d’éradiquer le mal à la racine.
Une délégation marocaine conduite par Abdellatif Ouahbi, ministre de la Justice, a participé, les 10 et 11 mai à Malaga, à une réunion ministérielle tenue dans le cadre de la Conférence internationale sur les droits de l’homme, la société civile et la lutte contre le terrorisme.
Lors de cette rencontre, organisée par le gouvernement espagnol et le Bureau des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme (ONUCT), Ouahbi a mis en avant les avancés réalisées par le Maroc en matière de lutte contre le terrorisme.
Pour lui, «depuis les attentats terroristes de Casablanca en 2003, le Royaume a tenu à adopter une politique pénale avancée de lutte contre le terrorisme, marquée par la prévention et l’anticipation, en vue de faire face à la menace terroriste, en l’éradiquant à la racine».
Dans ce cadre, le Maroc a pris une batterie de mesures juridiques et institutionnelles importantes, qui sont brièvement résumées dans la loi n° 03.03 de 2003 relative à la lutte contre le terrorisme et son financement et les amendements qui y ont été apportés, notamment à travers la loi n° 86.14 sur la lutte contre le phénomène des combattants terroristes étrangers.
Instances chargées du terrorisme
Au cours des dernières années, le Maroc a œuvré à la mise en place de plusieurs instances et mécanismes visant à assurer l’efficacité et l’efficience nécessaires face au terrorisme et à l’extrémisme, dans le plein respect des droits et libertés, des garanties de procès équitables et de l’État de droit, assurant que le Royaume est convaincu que la juste application de la loi est un élément essentiel dans la lutte contre l’extrémisme.
Parmi les instances mises en place, citons la Cour d’appel de Rabat, chargée de l’examen des affaires liées au terrorisme et à son financement dans les phases d’enquête, de poursuite et de condamnation, ainsi que les tribunaux de première instance de Rabat, Fès, Casablanca et Marrakech, compétentes en matière de blanchiment d’argent.
Le Maroc a également procédé à la création du Bureau central d’investigations judiciaires au niveau de la direction générale de la Surveillance du territoire (DGST), en tant que mécanisme de renforcement des organes de recherche et d’enquête à compétence nationale. Il a été procédé également à la création de brigades régionales relevant de la police judiciaire et de l’Autorité nationale du renseignement financier (ANFR), ainsi que du Comité national chargé de l’exécution des sanctions du Conseil de sécurité de l’ONU, en lien avec le terrorisme et la prolifération des armes ainsi que leur financement.
L’ensemble de ces mesures ont renforcé la place qu’occupe le Maroc au sein de la communauté internationale, laquelle ne cesse de saluer l’efficacité de l’expérience marocaine et sa coopération constructive dans le domaine de la lutte et de la prévention du terrorisme et de l’extrémisme.
D’autre part, le ministre a mis l’accent sur la ratification par le Maroc de la plupart des conventions internationales relatives à la lutte contre le terrorisme, relevant l’attachement indéfectible du Royaume au contenu des résolutions pertinentes de l’ONU, sa contribution à l’élaboration de la Stratégie antiterroriste mondiale des Nations Unies, et son adoption de nombreuses initiatives au niveau du Forum mondial de lutte contre le terrorisme, ou du Conseil des ministres arabes de la Justice, en plus de la mise en œuvre d’un ensemble de programmes et de plans régionaux liés à l’éradication des diverses formes de crimes à caractère terroriste.
Une expérience pilote en Afrique
Lors de cette rencontre, Ouahbi a souligné que le Maroc a conclu, le 6 octobre 2020, un accord avec les Nations Unies en vertu duquel il a été procédé à la création du Bureau du programme de l’UNOCT pour la lutte contre le terrorisme en Afrique, le premier du genre dans le continent.
Ce dernier vise à élaborer et à mettre en œuvre des programmes adaptés pour développer et renforcer les capacités et les compétences dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, notamment en matière de sécurité des frontières, d’enquêtes, de poursuites, de gestion des prisons, de réhabilitation et de réinsertion.
«Ce nouveau bureau régional s’appuiera sur l’expertise du Maroc et du Bureau des Nations Unies contre le terrorisme en vue d’offrir une formation de qualité au profit des pays africains, selon une approche qui reflète l’esprit de responsabilité collective», explique le ministre.
Mehdi Idrissi / Les Inspirations ÉCO
