Aïd Al Adha: Grâce Royale au profit de 752 personnes
Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Adha, à 752 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.
Voici le texte du communiqué :
« A l’occasion de l’Aïd Al Adha, de cette année 1441 H – 2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 752 et se présentent comme suit:
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 585 détenus se répartissant comme suit:
Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 208 détenus.
Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 374 détenus.
Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 167 personnes se répartissant comme suit:
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 45 personnes.
Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 07 personnes.
Grâce sur la peine d’amende au profit de 100 personnes.
Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 15 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale ».
EH
