Impôts : Les moteurs de la croissance des recettes fiscales

D’après le dernier bilan financier mensuel de la Trésorerie générale du Royaume, les recettes publiques de l’État ont enregistré, à fin août 2023, une hausse de 6,6% grâce à une fiscalité renforcée, notamment avec l’IS, l’IR et la TVA.

La Trésorerie générale du Royaume (TGR) vient de publier son bulletin mensuel de statistiques des finances publiques. Les données fournies permettent de comprendre les tendances économiques du pays et d’évaluer ses performances budgétaires jusqu’à fin août 2023.

L’un des faits saillants du bulletin est la croissance des recettes publiques. Comparées à la même période en 2022, les recettes brutes ont augmenté de 6,6%. Cette progression est le résultat de plusieurs facteurs, notamment la hausse de la fiscalité domestique de 8%, avec une augmentation notable de l’Impôt sur les sociétés (IS) et de l’Impôt sur le revenu (IR).

De plus, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’intérieur a connu une hausse de 16,4%, tandis que les droits d’enregistrement et de timbre ont augmenté de 12,4%. Ces résultats reflètent l’efficacité des efforts de collecte fiscale du gouvernement, malgré des défis tels que les remboursements et dégrèvements fiscaux.

Dépenses en évolution

Cependant, cette croissance des recettes est accompagnée d’une augmentation des dépenses publiques. Les dépenses ordinaires ont augmenté de 6,9%, en grande partie en raison de la hausse des dépenses de biens et services, des charges en intérêts de la dette, et des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux. Les dépenses d’investissement émises ont également augmenté de 19,2%. Le bulletin révèle également un solde ordinaire négatif de 3,487 MMDH, en hausse par rapport à l’année précédente, ainsi qu’un déficit du Trésor de 42,3 MMDH. Cependant, il est important de noter que ce déficit est en partie compensé par un solde positif dégagé par les comptes spéciaux du Trésor (CST) et les services de l’État gérés de manière autonome (SEGMA).

Les recettes ordinaires en hausse

Selon le rapport, les recettes ordinaires brutes se sont établies à 204,8 MMDH contre 192,1 MMDH à fin août 2022, en hausse de 6,6% ou +12,8 MMDH. Ceci s’explique par l’augmentation des impôts directs de 6,7%, des droits de douane de 4,5%, des droits d’enregistrement et de timbre de 12,4% et des recettes non fiscales de 31,4%, conjuguée à la baisse des impôts indirects de 0,2%.

Les recettes fiscales brutes, elles, ont été de 179,7 MMDH contre 173 MMDH à fin août 2022, en augmentation de 3,9% ou +6,8 MMDH. L’évolution des recettes fiscales résulte de la baisse des recettes douanières de 3,3% et de la hausse de la fiscalité domestique de 7,8%.

Les recettes douanières nettes (droits de douane, TVA à l’importation et TIC sur les produits énergétiques) ont été de 54,588 MMDH à fin août 2023 contre 56,347 MMDH un an auparavant, en baisse de 3,1% ou -1,759 MMDH par rapport à leur niveau à fin août 2022, compte tenu des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 46 MDH à fin août 2023 contre 178 MDH un an auparavant.

Les recettes douanières brutes ont été de 54,633 MMDH à fin août 2023 contre 56,525 MMDH un an auparavant, en diminution de 3,3% ou -1,892 MMDH par rapport à leur niveau à fin août 2022.

Mehdi Idrissi / Les Inspirations ÉCO